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Marques déposées par Françoise Malafosse
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FRANCE designart
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE designart
Françoise Malafosse

Numéro de dépôt :
3544268
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2017
FRANCE designart de Françoise Malafosse

Présentation de la marque FRANCE designart

Déposée le 13 décembre 2007 par Françoise Malafosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE designart »

Le déposant est Françoise Malafosse domicilié(e) 11 lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Malafosse domicilié(e) 11 lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE designart est expirée depuis le 13 décembre 2017.

Françoise Malafosse a également déposé les autres marques suivantes : COM COMEVENTS , French Art Festival , City Market


Françoise Malafosse - 11 lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France


Françoise Malafosse - 11 lieutenant Paul Dhalluin,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.